Dossiers règlementaires | AquageoSphere

Dossiers règlementaires

Dernières réalisations Dossiers réglementaires

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier d’autorisation au titre de la Loi sur l’Eau pour le projet de création de la ZAC Bellecoste (Commune de Caissargues – Département du Gard)

AquaGeoSphere / 11 décembre 2023

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau pour le réaménagement de la Place Roubaud (Commune de Cannes – Département des Alpes-Maritimes)

AquaGeoSphere / 10 décembre 2023

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier d’autorisation au titre de la Loi sur l’Eau dans le cadre d’un projet immobilier (Commune de Bernis – Département du Gard)

AquaGeoSphere / 4 décembre 2023

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier d’autorisation au titre de la Loi sur l’Eau pour un projet de construction d’un parc de stationnement (Commune de Théoule-sur-Mer – Département des Alpes-Maritimes)

AquaGeoSphere / 1 décembre 2023

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau concernant un hangar et des serres agricoles (Bouches-du-Rhône)

AquaGeoSphere / 8 novembre 2023

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier Loi sur l’Eau concernant le domaine viticole de l’Escarelle (La Celle – Var)

AquaGeoSphere / 5 novembre 2023

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau pour l’extension d’une maison de retraite (Commune de Châteauneuf-de-Galaure – Département de la Drôme)

AquaGeoSphere / 4 novembre 2023

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier Loi sur l’Eau concernant un projet immobilier (Evenos – Var)

AquaGeoSphere / 2 décembre 2021

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier Loi sur l’Eau concernant un projet de voirie (Signes – Var)

AquaGeoSphere / 2 décembre 2021

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier Loi sur l’Eau concernant un projet de lotissement (Garéoult – Var)

AquaGeoSphere / 2 décembre 2021

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Accompagnement réglementaire dans le cadre du projet urbain de rénovation du quartier des Escanaux (NPNRU) – (Ville de Bagnols-sur-Cèze – Gard)

AquaGeoSphere / 2 décembre 2021

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Accompagnement réglementaire dans le cadre d’un projet d’Orientation d’Aménagement et de Programmation urbain (Ville de Roquemaure – Gard)

AquaGeoSphere / 2 décembre 2021

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau concernant un projet de lotissement (Vergèze – Gard)

AquaGeoSphere / 2 décembre 2021

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau concernant un bâtiment d’activités (Cassis – Bouches du Rhône)

AquaGeoSphere / 2 décembre 2021

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau concernant un projet de cimetière

AquaGeoSphere / 4 novembre 2021

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau concernant l’aménagement d’un parc photovoltaïque (Gard)

AquaGeoSphere / 31 mars 2012

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau concernant une piste équestre couverte (Commune d’Escalans – Département des Landes)

AquaGeoSphere / 31 mars 2012

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau pour le réaménagement de la Place Roubaud (Commune de Cannes – Département des Alpes-Maritimes)

AquaGeoSphere / 5 décembre 2011

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau concernant un projet d’aménagement de parc photovoltaïque (Commune de Saint-Marcel-de-Careiret – Département du Gard)

AquaGeoSphere / 5 mai 2011

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau pour un projet d’aménagement d’un giratoire (Commune de Samatan – Département du Gers)

AquaGeoSphere / 4 mai 2011

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Autres thématiques

Infos techniques

Réalisation du zonage pluvial

AquaGeoSphere / 29 mars 2024

HYDROLOGIES & HYDRAULIQUES

Modélisation hydraulique 2D sous HEC-RAS pour mesurer l’impact inondation d’une plateforme portuaire à Djibouti et proposer des solutions d’aménagements (Djibouti – Afrique)

AquaGeoSphere / 12 décembre 2023

HYDROLOGIES & HYDRAULIQUES

Étude de l’impact hydraulique de l’aménagement de la Place Roubaud – Modélisation hydraulique sous HEC-RAS 1D/2D (Commune de Cannes – Département des Alpes-Maritimes)

AquaGeoSphere / 12 décembre 2023

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier d’autorisation au titre de la Loi sur l’Eau pour le projet de création de la ZAC Bellecoste (Commune de Caissargues – Département du Gard)

AquaGeoSphere / 11 décembre 2023

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau pour le réaménagement de la Place Roubaud (Commune de Cannes – Département des Alpes-Maritimes)

AquaGeoSphere / 10 décembre 2023

HYDROLOGIES & HYDRAULIQUES

Définition des travaux de restauration du marais de l’Estagnol (Département du Var)

AquaGeoSphere / 8 décembre 2023

HYDROLOGIES & HYDRAULIQUES

Modélisation hydraulique du secteur d’étude en crue de référence dans le cadre de l’aménagement d’un EHPAD – (Commune de Bernis – Département du Gard)

AquaGeoSphere / 7 décembre 2023

HYDROLOGIES & HYDRAULIQUES

Caractérisation du risque inondation par ruissellement au droit de la ZAC de la Pile – Modélisation hydraulique sous HEC-RAS 2D (Commune de Saint-Cannat – Département des Bouches-du-Rhône)

AquaGeoSphere / 6 décembre 2023

HYDROLOGIES & HYDRAULIQUES

Etude de réduction du risque inondation d’un centre urbain – Modélisation hydraulique sous HEC-RAS 2D (Commune de Laudun-l’Ardoise – Département du Gard)

AquaGeoSphere / 5 décembre 2023

HYDROLOGIES & HYDRAULIQUES

Réalisation d’un modèle hydraulique en vue d’étudier l’impact de la création d’une nouvelle ligne de tram sur les écoulements (Commune de Nice – Département des Alpes-Maritimes)

AquaGeoSphere / 4 décembre 2023

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier d’autorisation au titre de la Loi sur l’Eau dans le cadre d’un projet immobilier (Commune de Bernis – Département du Gard)

AquaGeoSphere / 4 décembre 2023

HYDROLOGIES & HYDRAULIQUES

Études hydrauliques et règlementaires de programmation urbaine du Coeur de Station – Modélisation sous HEC-RAS 2D (Commune de Balaruc-les-Bains – Département de l’Hérault)

AquaGeoSphere / 3 décembre 2023

HYDROLOGIES & HYDRAULIQUES

Projet de construction d’un parking en lit mineur d’un cours d’eau busé – (Commune de Théoule-sur-Mer – Département des Alpes-Maritimes)

AquaGeoSphere / 2 décembre 2023

ZONAGE DE RISQUES INONDATIONS

Zonage du risque inondation de la commune de Montfaucon (Gard)

AquaGeoSphere / 2 décembre 2023

HYDROLOGIES & HYDRAULIQUES

Etude d’aménagements de réduction de l’aléa suite aux inondations et aux coulées de boues lors de l’été 2021 – Modélisation sous HEC-RAS 1D/2D) (Commune de Soignies – Belgique)

AquaGeoSphere / 1 décembre 2023

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier d’autorisation au titre de la Loi sur l’Eau pour un projet de construction d’un parc de stationnement (Commune de Théoule-sur-Mer – Département des Alpes-Maritimes)

AquaGeoSphere / 1 décembre 2023

HYDROLOGIES & HYDRAULIQUES

Étude de caractérisation de l’aléa inondation de rupture de digues – Modélisation hydraulique 2D au moyen du logiciel HEC-RAS1D/2D (Meurthe et Moselle)

AquaGeoSphere / 30 novembre 2023

GESTION DES EAUX PLUVIALES

Étude de gestion des eaux pluviales et de mesures de rétention compensatoires du domaine viticole de l’Escarelle (Commune de La Celle – Var)

AquaGeoSphere / 9 novembre 2023

HYDROLOGIES & HYDRAULIQUES

Analyse de l’aléa inondation au droit d’un projet de logements – Modélisation hydraulique bidimensionnelle au moyen du logiciel HEC-RAS1D/2D (Commune de Bernis – Département du Gard)

AquaGeoSphere / 8 novembre 2023

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau concernant un hangar et des serres agricoles (Bouches-du-Rhône)

AquaGeoSphere / 8 novembre 2023